Le télétravail international ou comment hacker le droit du travail

Télétravailler, c’est gagner sa liberté géographique. Un avantage pour les employés, certes, mais surtout une aubaine pour les entrepreneurs et les dirigeants d’entreprise. Les avantages sont effet nombreux pour les chefs d’entreprises de passer au télétravail, aussi bien sur le plan financier que sur celui des ressources humaines.

Le télétravail, un gain de productivité pour les entreprises

Outre les aspects écologiques et la réduction du stress que peut permettre le recours au télétravail au sein d’une entreprise, les économies faites peuvent être considérables. Les remboursements de transports sont réduits, ainsi que les frais mobiliers et immobiliers. Une réunion faite par téléconférence ne nécessite pas la location d’une salle. Certaines start-ups poussent même cette logique à l’extrême, en n’ayant aucun bureau physique. Un avantage non négligeable pour une entreprise qui démarre.

Hacker le droit du travail…

Mais l’un des plus gros avantages du télétravail, c’est qu’il facilite une nouvelle forme de délocalisation, volontaire, puisqu’elle ne consiste pas en un renouvellement de la force de travail par le déplacement géographique du lieu de production (une usine par exemple), mais plutôt en un affranchissement de la variable géographique dans le processus de recrutement.

Ainsi, un employeur français peut s’offrir les services d’un comptable australien basé au Pérou sans devoir pour autant obtenir pour lui un visa ou un permis de travail. A l’inverse, grâce au télétravail, nous pouvons tous travailler partout dans le monde, même là où nous ne mettrons jamais les pieds, comme enseignants, consultants, coach, téléopérateur, traducteur, secrétaire et dans bien d’autres types de postes. Le télétravail est donc l’occasion de s’attaquer à des marchés très protectionnistes tels que la Chine ou les Etats-Unis, pour lesquels il est généralement très difficile en tant qu’étranger d’obtenir le droit de s’installer et de travailler.

Une législation qui peine à s’adapter

Chaque pays entend bien définir par sa législation qui a le droit de travailler ou non sur son sol. Mais la faille est justement dans cette vision archaïque du travail, localisé géographiquement par le lieu de production. Or empêcher une personne de se rendre sur un territoire ne l’empêche plus d’y travailler. De plus, si les gouvernements ont un regard (même réduit) sur la délocalisation de la production de biens, par le contrôle et parfois la pénalisation des importations, nul système douanier n’est à l’heure actuelle capable de taxer l’exportation de tableaux Excel, ou de fichiers Word, qui ont pourtant parfois plus de valeurs que bien des produits manufacturés.

Pour aller plus loin, il faudrait questionner la définition même du terme « travail » au sens légal. Si l’on prend l’exemple d’un nomade digital qui exerce le métier de webdesigner, son travail va consister en plusieurs étapes : tout en étant sur le territoire d’un pays A, il prospectera des clients basés dans des pays B, C et D pour tenter de décrocher un contrat. Une fois un accord passé, il commencera à designer depuis un pays E un site Internet hébergé dans un pays F. Une fois arrivé dans un pays G, la première chose qu’il fera en trouvant une connexion Internet sera de charger le travail qu’il aura fait hors ligne dans un avion survolant les eaux internationales et de livrer le site Internet fini à son client, lui-même en déplacement dans un pays H. Il enverra ensuite les données financières à son comptable basé dans un pays I pour les intégrer dans sa déclaration de revenu dans son pays d’origine J, dans lequel il a basé administrativement son activité. Demandez-vous maintenant dans lequel de ces dix pays notre webdesigner a travaillé. Dans quel pays doit il obtenir un visa « business » ou un permis de travail ? Dans quel pays doit-il déclarer ses revenus ? Si l’on considère l’envoi de données à son client comme une exportation, quel est le pays d’exportation et quel est le pays d’importation ?

Lire ses emails, répondre au téléphone lorsque l’on est à l’étranger, est-ce travailler ? Nombre de pays devront sûrement répondre à ce type de questions dans leur législation s’ils ne veulent pas être dépassés par les nouveaux modes de travail.